Mentions légales

APSAH
17 route de Rignac
87700 AIXE-SUR-VIENNE
Email : info@apsah.asso.fr
L'association APSAH est une Association loi 1901 reconue d'utilité publique SIREN 775716327 - APE : 8720A

Le site accessible par les url suivants : www.apsah.asso.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l'association APSAH.

L'association APSAH ne saurait être tenue responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

M. Maurice BORDE (Président)
Email : info@apsah.asso.fr

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

L’association APSAH met en œuvre toutes les mesures techniques habituelles de prévention de téléchargement de contenus risqués mais avertit l’utilisateur de la nécessité de réaliser ces téléchargements sur un ordinateur muni d’un logiciel antivirus à jour. En conséquence, l'association APSAH ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'association APSAH.

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'association APSAH. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association APSAH à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres structures partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'association APSAH. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L'association APSAH est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.apsah.asso.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de l'association APSAH.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : info@apsah.asso.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Le site accessible par les urls suivants : www.apsah.asso.fr est une marque de l'association APSAH. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de l'association APSAH.
Tous les autres noms de produits ou de structures mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.

Pour une utilisation optimisée de ce service nous vous conseillons :

• une mémoire vive (RAM) de 2 gigaaoctets minimum,
• connexion ADSL (ou plus rapide) conseillée,
• ce site est adapté aux périphériques mobiles (smartphone set tablettes),
• ce site est optimisé pour la navigateurs supportant les standards HTML5 et CSS3,
• pour utiliser correctement ce site votre navigateur doit supporter javascript

L'association APSAH met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de l'association APSAH, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. L'association APSAH n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Notre site web fonctionne sans aucun outil de tracking et d'analyse d'audience, nous sommes donc exemptés de consentement et nous ne vous embêtons pas à vous demander si vous souhaitez naviguer avec ou sans cookie.

Si vous affichez sur votre navigateur les cookies ultilisés sur ce site vous en trouverez un nombre très faible et surtout aucun d'eux ne collecte de données personnelles !

Les sites internet de l'association APSAH peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

L'association APSAH ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. L'association APSAH ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de l'association APSAH ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'association APSAH.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de l'association APSAH, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. L'association APSAH se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que l'association APSAH reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par l'associaiton APSAH apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. L'association APSAH ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

L'association APSAH est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : info@apsah.asso.fr.